« brevetable », définition dans le dictionnaire Littré

brevetable

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brevetable

(brè-ve-ta-bl') adj.

Qui peut recevoir un brevet d'invention. Le procédé n'est pas brevetable.

ÉTYMOLOGIE

Breveter.

SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE

BREVETABLE. Ajoutez : Le tableau mécanique de M. L…, appliqué aux agences hippiques, constitue une invention brevetable, Gaz. des Trib. 12 avr. 1870.