« constitutif », définition dans le dictionnaire Littré

constitutif, ive

• 1Qui entre dans la constitution d'un objet. Les parties constitutives d'un végétal. Recherches sur la manière dont la religion peut et doit entrer comme partie constitutive dans la composition du corps politique, Rousseau, Lettres de la montagne, VI.
• 2 Terme de droit. Qui établit un droit. Titre constitutif de propriété.