« censuel », définition dans le dictionnaire Littré
censuel
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censuel, elle
(san-su-èl, è-l') adj.
- Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle.
Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi
, Montesquieu, Esp. XXX, 15.
HISTORIQUE
XVIe s. Le droit d'indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s'estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive]
, Loysel, 80. Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû]
, Loysel, 465. Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel
, Coustumier génér. t. I, p. 106. De l'heritage censuel et roturier, l'acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier
, ib. p. 148.
ÉTYMOLOGIE
Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.