« usufruitier », définition dans le dictionnaire Littré
usufruitier
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usufruitier, ière
(u-zu-frui-tié, tiè-r') s. m. et f.
- Terme de droit. Celui, celle qui a l'usufruit.
Il eût été absurde qu'un simple usufruitier eût disposé de la propriété de la chose
, Montesquieu, Esp. XXXI, 33.Jacques Juvénal des Ursins soutint, dans une des conférences, que le roi, n'étant qu'usufruitier de la couronne, ne pouvait aliéner la moindre partie du domaine
, Duclos, Œuv. t. II, p. 29.L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit
, Code civ. art. 582.Adj. Réparations usufruitières, réparations à la charge de l'usufruitier.
HISTORIQUE
XIVe s. Ladicte vicontesse, usuffructuaire à cause de doualre
, Arch. nat. jj85, p. 155.
XVIe s. Se contentant de n'en estre investy, sinon comme usufructuaire, et comme ayant le bail, et jouyssant des fruits au nom de ses enfans ducs titulaires
, Du Bellay, M. 245.
ÉTYMOLOGIE
Usufruit.